Le conseil municipal de Louviers se réunira en séance publique ce vendredi 27 juin à 20h30 dans la salle Pierre-Mendès-France.

Les points suivants sont à l’ordre du jour :

1°) 1°) ELECTIONS

ü  Désignation des suppléants aux délégués des conseils municipaux en vue de l'élection des sénateurs,

2°) AFFAIRES FINANCIERES

ü  Durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles,

ü  Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Décision Modificative AP-CP n02,

3°) AFFAIRES GENERALES

ü  Association Louviers Tennis club - Mise à disposition du complexe de tennis rue Alexandre Dumas,

ü  Syndicat Intercommunal pour la gestion des gymnases et des équipements sportifs annexes aux collèges de Louviers - Convention pour l'élimination des graffitis sur les installations sportives du Syndicat,

ü  SEM LOUVIERS - Garantie d'emprunt,

ü  Marché public - Location Longue Durée véhicules légers - Lancement de la procédure,

ü  Marché public - Appel d'offres ouvert - Mise en concurrence des services de télécommunications - Choix des options,

ü  Marchés publics - MAPA - Produits d'entretien - Marchés a bons de commandes,

ü  Régie des deux airelles - Convention fourniture de repas entre la ville de Louviers et la régie,

ü  Restauration scolaire - Règlement d'inscription,

ü  Association la Semaine des 4 jeudis - Subvention de fonctionnement,

ü  Ecole de musique Duruflé - Achat d'instruments - Demande de subvention, Association Louviers Hamelet basket club intercommunal - Subvention, Association “ Jeunes écoliers du monde” - Subvention exceptionnelle,

4°) JEUNESSE - SPORTS - ECOLES

ü  Scolarisation à Louviers des enfants non-résidents - Etablissement de redevance pour l'année 2007-2008,

ü  Ecole Notre Dame - Révision du montant de la participation municipale, Programme de travaux et acquisitions pour les écoles de la ville année 2008,

5°) TRAVAUX - URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

ü  Halle Wonder - Réhabilitation de la friche - Avenant n° 1 à la convention d'intervention de l'E.P.F Normandie,

ü  Clos MorIet - Restructuration de la salle - lot nOl : Démolition - Gros­œuvre - Aménagements extérieurs - A venant nOl,

ü  Autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols - Instruction­

ü  Révision de la convention cadre entre la Communauté d'Agglomération Seine-Eure et la Ville de Louviers,

ü  Voirie communale - Classement dans le domaine public communal de deux chemins ruraux et dénomination d'une voie,

ü  Marché prestations d'entretien des espaces verts - procédure adaptée,

ü  Voirie communale - Réalisation de petits aménagements - Année 2008 ­Convention avec la Communauté d'Agglomération Seine-Eure,

ü  Eglise Notre Dame - Consolidation définitive des parties hautes de la nef ­Lancement de l'opération - Contrat de maîtrise d'œuvre - Demandes de subventions,

6°) PERSONNEL

ü  Personnel communal- Mise à disposition partielle d'un agent du service communication de la ville de Louviers auprès de la Communauté d'Agglomération Seine-Eure,

ü  Personnel communal - Poste chargé de mission Centre Social,